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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse
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SUN-PAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN-PAT
Société des Produits Nestlé SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1415659
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque SUN-PAT

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN-PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080315) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2080315) - France.

La marque SUN-PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN-PAT est expirée depuis le 12 mai 2007.

Société des Produits Nestlé de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : NERDS , HERTA FINE DE BACON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRALINATO , NESTLE PURE VIE , WILLY WONKA'S , CHAMBOR


Société des Produits Nestlé SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080315) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2080315) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1996 n°2080315 - Publication au BOPI 1996-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription - Transmission de propriété n°46810 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°28116 - Publication au BOPI

Chandelles, bougies, veilleuses.Produits insecticides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.